RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PRÉAMBULE

Le présent règlement intérieur s’inscrit dans le projet éducatif de l’établissement et dans l’esprit de la pédagogie ignatienne, inspirée de saint Ignace de Loyola, fondateur de la Compagnie de Jésus. Il s’impose à tous les apprenants : lycéens, élèves de 3e Prépa-Métiers et apprentis – ainsi qu’à l’ensemble des personnels et à toute personne accueillie dans l’établissement.

Il a pour objectif de permettre à chacun d’apprendre, de grandir et de se préparer à sa vie personnelle et professionnelle dans un cadre serein, sécurisant et respectueux. Il repose notamment sur quatre repères essentiels:

L’unicité de chaque personne: chacun est accueilli dans ce qu’il est, avec ses talents, ses fragilités, son histoire et ses capacités de progression.
Le discernement : apprendre à réfléchir avant d’agir, à mesurer les conséquences de ses choix et à exercer sa liberté avec responsabilité.
Le Magis : chercher à donner le meilleur de soi-même, progresser et viser l’excellence, non dans la recherche de la performance pour elle-même, mais au service du bien commun.
Le respect et la confiance : construire des relations fondées sur la bienveillance, l’exigence, la responsabilité et l’attention portée aux autres.

Le règlement intérieur n’est donc pas seulement un ensemble d’interdictions : il fixe un cadre commun permettant à chacun d’exercer ses droits, d’assumer ses responsabilités et de contribuer à la qualité de la vie collective.

1-ENTREES / SORTIES

Les apprenants entrent et sortent uniquement par les portiques de sécurité grâce à un badge personnalisé et paramétré selon leur statut: internes, demi-pensionnaires ou externes. Le badge est strictement personnel et ne doit en aucun cas être prêté.

En cas de perte, de détérioration, d’oubli répété ou de fraude, l’établissement pourra prendre les mesures nécessaires et la nouvelle carte sera facturée.

Les deux roues empruntent le portail latéral; les vélos, trottinettes et skateboards sont déposés à l’endroit prévu à cet effet.

Pour des raisons de sécurité et de bon voisinage, il est demandé aux élèves de ne pas stationner devant le lycée et de rentrer dans la cour pour attendre la sonnerie.

2- VIE SCOLAIRE

2.1 Ecole-directe

École Directe est le lien entre l’apprenant, sa famille et l’équipe éducative du lycée. Chaque apprenant et chaque responsable légal doit avoir accès à l’application et consulter régulièrement les informations qui y sont publiées.

2.2 Horaires

07h45 : ouverture

08h00 : début des cours

17h05 : fin des cours

18h00 : fermeture

Le professeur accueille les élèves sur la cour et les accompagne en classe à la première sonnerie ainsi qu’en fin de récréation.

2.3 Emplois du temps- Ponctualité- Assiduité

Les emplois du temps sont communiqués à la rentrée. Toute modification est, dans la mesure du possible, anticipée et communiquée via École Directe. Seuls les emplois du temps mis à jour sur École Directe sont valables.

La ponctualité est une qualité indispensable à la réussite scolaire et à la future vie professionnelle de l’apprenant. Tout retard doit être justifié.

Les retardataires doivent obligatoirement se présenter à la Vie Scolaire. Ils ne peuvent rejoindre un cours qu’après régularisation de leur situation.

Les absences doivent être justifiées par la famille sur École Directe via la rubrique « demande de justification » avant le début des cours. Les apprentis fournissent également les justificatifs officiels nécessaires.

Les familles sont informées dans les meilleurs délais des absences de leur enfant.

En cas d’absence en PFMP ou en stage, la famille doit prévenir, sans délai, l’entreprise ainsi que le lycée, notamment le DDFPT et le professeur principal. Les justificatifs nécessaires doivent être transmis.

Les sorties anticipées ne sont possibles que sur demande des responsables légaux et avec l’autorisation de la Vie Scolaire.

Les élèves majeurs restent soumis aux obligations d’assiduité et de ponctualité prévues par le présent règlement.

2.4 Inaptitude en EPS

Les certificats médicaux d’inaptitude partielle ou totale doivent être présentés au professeur d’EPS dans les formes prévues. Le professeur peut, avec la Vie Scolaire, déterminer les modalités adaptées de présence ou de dispense.

2.5 Cafétéria et ½ pension

La cafétéria est un lieu de restauration, de calme et de convivialité. Son fonctionnement repose sur le respect des locaux, du matériel et des personnels.

Les cartes de restauration sont personnelles et ne peuvent être prêtées, cédées ou échangées.

L’accès à la cafétéria est réservé aux utilisateurs autorisés. Les élèves apportant leur repas le prennent à l’extérieur de la cafétéria, dans les espaces prévus à cet effet.

Les internes-externés sont tenus de déjeuner au lycée et restent sous la responsabilité de l’établissement pendant la pause méridienne, sauf autorisation annuelle donnée par la direction sur demande écrite des responsables légaux.

Les demi-pensionnaires prennent leur repas à la cafétéria et ne quittent pas l’établissement entre la fin des cours du matin et la reprise de ceux de l’après-midi, sauf autorisation exceptionnelle.

Les élèves externes peuvent quitter l’établissement pendant la pause méridienne. Ils ne peuvent cependant pas quitter l’établissement avant la fin de leur dernière heure de cours du matin ou de l’après-midi, même en cas d’heure creuse, sauf autorisation.

2.6 Maison des lycéens

La Maison des lycéens est un lieu favorisant l’autonomie, la participation et l’engagement des apprenants. Les activités qui y sont organisées restent soumises au présent règlement.

3. RESPONSABILITÉS DES APPRENANTS

3.1 Tenue et présentation

La tenue vestimentaire participe à la posture attendue dans un établissement scolaire et professionnel. Chaque apprenant doit adopter une tenue propre, décente, adaptée à l’activité et respectueuse des autres, des personnels et du cadre de l’établissement.

Une tenue professionnelle est attendue au lycée, en cohérence avec la préparation à la vie professionnelle. Les vêtements de type sportwear, lorsqu’ils ne correspondent pas à une activité sportive ou pédagogique autorisée, ne sont pas admis dans l’établissement. Sont notamment concernés les joggings, survêtements et tenues sportswears décontractées.

Les tenues doivent également être adaptées aux exigences de sécurité des ateliers, laboratoires et plateaux techniques. Les équipements de protection individuelle et la tenue professionnelle exigés dans les formations sont obligatoires.

La direction et les personnels d’éducation sont habilités à demander à un apprenant de modifier ou de remplacer une tenue qui ne correspond pas aux exigences du présent règlement. En cas de difficulté, la famille pourra être contactée et une solution pourra être demandée avant la reprise des cours.

3.2 Politesse, respect mutuel et posture professionnelle

La politesse et le respect mutuel sont indispensables pour travailler sereinement. Chaque apprenant doit adopter une attitude respectueuse envers ses camarades, les enseignants, les personnels, les intervenants et toute personne accueillie dans l’établissement.

Les propos, gestes, comportements ou publications portant atteinte à la dignité d’autrui, ainsi que toute forme de violence, d’intimidation, de harcèlement ou de cyberharcèlement, sont interdits.

La posture attendue au lycée doit permettre à chacun de travailler et de se former dans de bonnes conditions. Le respect des consignes, des horaires, des locaux et du matériel participe pleinement à la préparation à la vie professionnelle.

3.3 Téléphones portables et objets connectés

Conformément à l’article L. 511-5 du Code de l’éducation, l’utilisation du téléphone portable et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite au lycée, selon les modalités fixées par le présent règlement. Cette règle concerne notamment les smartphones, montres et lunettes connectées, écouteurs ou casques connectés et autres objets permettant de communiquer, enregistrer, photographier ou accéder à internet.

Les appareils peuvent être détenus par les élèves, mais ils doivent être éteints ou placés en mode silencieux et rangés dans le sac avant l’entrée dans les bâtiments. Ils ne doivent pas être utilisés, consultés, portés à l’oreille ou laissés visibles pendant les cours, les études, les déplacements dans les bâtiments, la restauration ou les activités pédagogiques.

Une exception est prévue pendant la pause méridienne (11h00-13h10) : l’utilisation du téléphone ou d’un objet connecté est autorisée uniquement sur la cour, dans l’espace extérieur identifié à cet effet. Dès l’entrée dans un bâtiment ou à la fin de la pause méridienne, l’appareil doit être rangé.

Les usages pédagogiques ou liés à une nécessité particulière ne peuvent être autorisés que par un membre de l’équipe éducative. Les équipements nécessaires à un élève en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant bénéficient des dispositions prévues par la réglementation.

En cas de non-respect de cette règle, l’appareil peut être confisqué par un personnel de direction, d’enseignement, d’éducation ou de surveillance. Les modalités de restitution sont les suivantes :

1^re transgression : confiscation et dépôt de l’appareil à la Vie Scolaire ; restitution à l’élève à la fin de sa journée d’enseignement, avec rappel de la règle.
2^me transgression : confiscation ; restitution au responsable légal, dans le cadre d’un échange avec la famille.
En cas de réitération ou de refus de remettre l’appareil : une punition ou une sanction disciplinaire pourra être prononcée, pouvant aller jusqu’à une convocation devant les instances disciplinaires compétentes.

Le refus de remettre l’appareil ou toute tentative de dissimulation est considéré comme un manquement supplémentaire au règlement intérieur.

La confiscation ne peut excéder la fin des activités d’enseignement de la journée, sauf modalités de restitution au représentant légal prévues ci-dessus.

3.4 Sécurité, hygiène et santé

En cas de nécessité, un apprenant peut être autorisé à utiliser l’ascenseur selon les modalités définies par l’établissement.

La nourriture, les boissons et le chewing-gum sont interdits dans les locaux de cours, sauf autorisation particulière.

L’établissement ne peut être tenu responsable des objets perdus ou volés. Les familles sont invitées à ne pas faire apporter d’objets de valeur.

Les dégradations commises par un apprenant pourront donner lieu à une mesure de réparation et, lorsque cela est applicable, à la prise en charge des frais par les responsables légaux, dans le respect du cadre juridique applicable.

L’introduction ou la consommation de drogues ou d’alcool sont interdites. L’introduction, le port ou la détention d’objets dangereux sont également interdits, à l’exception des outils et équipements professionnels nécessaires et autorisés dans le cadre des formations.

Toute forme de violence physique ou verbale est interdite.

L’usage du tabac et des cigarettes électroniques est interdit dans l’enceinte de l’établissement.

Pour respecter la sécurité de tous, les apprenants veillent à ne pas entraver la circulation dans les couloirs. Les récréations se déroulent dans les espaces prévus à cet effet.

La propreté est l’affaire de tous : chacun doit contribuer à maintenir propres les salles, ateliers, espaces communs, cour et sanitaires.

3.5 Déplacements et activités extérieures

Dans le cadre de sa mission de formation et d’éducation, le lycée contribue à l’apprentissage de la responsabilité. Les apprenants accomplissent seuls les déplacements « aller et retour » entre l’établissement et les lieux d’activités pédagogiques extérieurs, lorsque cette modalité a été autorisée.

Pendant ces déplacements, les apprenants restent responsables de leur comportement et demeurent soumis au présent règlement intérieur. Les élèves de 3me prépa-métiers ne sont pas concernés par cet article lorsque des dispositions spécifiques s’appliquent à leur accompagnement.

4. LES INTERNES

Les apprenants internes déjeunent au lycée et respectent les horaires et consignes de l’internat. Toute sortie de l’établissement est interdite sauf autorisation exceptionnelle des responsables de l’internat et de la direction.

Les apprenants internes élisent leurs représentants auprès de la direction. Ceux-ci participent aux échanges concernant la vie de l’internat.

5. PUNITIONS ET SANCTIONS

Les punitions et sanctions ont une finalité éducative. Elles doivent permettre à l’apprenant de comprendre le manquement commis, d’en mesurer les conséquences et, lorsque cela est possible, de réparer le préjudice causé.

5.1 Punitions scolaires

Travail supplémentaire à réaliser sur place ou à la maison.
Mesure de responsabilisation ou de réparation.
Exclusion ponctuelle d’un cours, dans les conditions prévues par l’établissement.

5.2 Sanctions disciplinaires

Pour les manquements les plus graves ou répétés, des sanctions disciplinaires peuvent être prononcées dans le respect des procédures applicables :

Blâme ou mesure équivalente prévue par les textes applicables.
Mesure de responsabilisation.
Exclusion temporaire de l’établissement.
Exclusion définitive, prononcée par l’instance disciplinaire compétente lorsque les conditions sont réunies.

La répétition des manquements peut conduire à une réponse éducative graduée et, lorsque la situation le justifie, à une saisine du conseil de discipline.

La Cheffe d’établissement ou ses représentants peuvent prendre toute mesure conservatoire ou immédiate rendue nécessaire par la sécurité des personnes et le bon fonctionnement de l’établissement, dans le respect des procédures applicables.

ANNEXE 1- SANCTIONS DISCIPLINAIRES

A1.1-Relevant d'un membre du conseil de direction

Elles sont décidées par le membre du conseil de direction du lycée pour des motifs graves ou la répétition de punitions ou sanctions scolaires, sur proposition de l’équipe enseignante ou la responsable vie scolaire.

Avertissement de travail et/ou de comportement.
Retenue, avec travaux supplémentaires ou d’utilité collective. Les parents sont avertis par le responsable vie scolaire.
Mise à pied de cours pour une durée de 1 à 5 demi-journées. La mise à pied est toujours assortie de travaux supplémentaires et/ou de travaux d’utilité collective et d’une obligation de reprise des cours manqués.
Exclusion temporaire de 1 à 3 jours, avec une obligation de reprise des cours manqués. Des travaux supplémentaires peuvent être donnés durant cette exclusion. La vérification de ceux-ci en incombe avant tout aux parents ou représentants légaux.

A1.2-Relevant de la cheffe d'établissement

Elles sont décidées par la Cheffe d’Etablissement pour des motifs graves, sur proposition d’un membre du conseil de direction du lycée.
Mise à pied de plus de 5 demi-journées.
Exclusion temporaire à titre conservatoire avant un conseil de discipline.
Exclusion temporaire de plus de 3 jours
Exclusion définitive

L’ensemble de ces sanctions peut être assorti d’un sursis total ou partiel.

ANNEXE 2- CONSEIL D'EDUCATION

Le Conseil d’Education est une instance de concertation et de dialogue qui se réunit, à l’initiative d’un membre du conseil de direction du lycée. Sa mission est avant tout de rechercher des solutions pour faire évoluer favorablement la situation scolaire de l’élève, tant sur le plan du travail que du comportement. Le Conseil d’Education agit donc dans les registres de l’écoute, de la communication, de la responsabilisation, de l’accompagnement, du projet et du contrat. Il peut être amené à décider de sanctions, dans la limite des attributions du Directeur adjoint (cf A1.1)

A2.1-Composition

Un membre du conseil de direction
Le Responsable de la Vie Scolaire
Le Professeur Principal de l’élève concerné
Des enseignants de la classe
1 ou 2 délégués des élèves de la classe

A2.2- Convocation

Le membre du conseil de direction du lycée fixe l’heure et le jour du Conseil d’Education. Il convoque l’élève, ses parents ou son représentant légal, à l’exclusion de toute autre personne, par le moyen qu’il juge le plus approprié en la circonstance (courrier, contact téléphonique, email).

A2.3- Délibérations et décisions

A l’issue des débats où chacun aura pu s’exprimer, le Conseil d’Education délibère, soit à huis clos, soit en présence des parents (décision du directeur adjoint), sur la façon d’accompagner l’élève dans une démarche de progrès. Le recours au tutorat, aux engagements signés, sont des outils du Conseil d’Education. Les décisions, validées collégialement sont ensuite annoncées à l’élève, y compris les éventuelles sanctions, prises dans le registre autorisé par la fonction du DDFPT.

ANNEXE 3 - CONSEIL DE DISCIPLINE

A3.1-Composition

Le Conseil de Discipline est présidé par la cheffe d’établissement. Il comprend des membres permanents et des membres de la communauté éducative concernés par le cas examiné ci après listés. Le secrétaire de séance, désigné par la cheffe d’établissement n’est pas membre du conseil de discipline.

A3.1.1-Membres permanents

La cheffe d’établissement
Un membre du conseil de direction
La CPE
Le Président de l’APEL ou son représentant
Des représentants des enseignants (2 au minimum, 4 au maximum)

A3.1.2-Membres concernés par le cas examiné

Le professeur principal de la classe de l’élève concerné
Les délégués d’élèves de la classe concernée
Un enseignant de la classe concernée, choisi par la cheffe d’établissement sur proposition du professeur principal
Toute autre personne invitée par la cheffe d’établissement en fonction de son expertise ou capable d’éclairer les faits.

Cette liste est limitative, aucune autre personne ne peut assister au conseil de discipline.

A3.2- Fonctionnement

A3.2.1-Convocation

La cheffe d’établissement convoque par courrier au minimum 3 jours à l’avance:

L’élève en cause, ses parents ou son représentant légal (le courrier est envoyé en recommandé avec A/R)
L’éventuelle personne concernée et impliquée par le cas examiné
Les membres permanents du conseil de discipline
Les membres concernés par le cas.

A3.2.2-Absence des parents et/ou de l’élève

En cas d’absence constatée de l’élève et/ou de ses parents ou du représentant légal le jour du conseil, la cheffe d’établissement reporte celui-ci. Il procède à une nouvelle convocation selon les mêmes règles (cf. § A3.2.1).
En cas de nouvelle absence constatée à cette nouvelle date, le conseil statue sur le cas sans l’élève et sa famille ou son représentant légal. Cette disposition est rappelée dans la seconde convocation.

A3.2.3-Délibération et décision finales

Lors de la délibération finale, seuls les définis à l’article A3.1 sont présents, à l’exclusion de toute autre personne.

Après avoir recueilli l’avis des membres, la cheffe d’établissement prend la responsabilité de la décision finale et des sanctions prononcées.

A3.2.4-Notification de la décision finale

La décision prise par la cheffe d’établissement est notifiée oralement à l’élève et/ou à sa famille ou son représentant légal à l’issue du conseil de discipline. Elle est confirmée par courrier recommandé avec accusé de réception.

6. VIE CITOYENNE

L’éducation à la citoyenneté des apprenants passe par leur participation aux actions et réflexions qui les concernent.

Chaque apprenant élit les délégués de sa classe. Les délégués travaillent en étroite collaboration avec le professeur principal et la CPE. Ils participent à la formation des délégués et aux conseils de classe.

Les apprenants élisent également des représentants au niveau de l’établissement. Les élus du Bureau des Élèves sont des interlocuteurs de l’équipe de direction pour les questions relatives à la vie des élèves. Ils formulent des propositions et sont accompagnés par la CPE.

7. A L’ATTENTION DES FAMILLES

La qualité de la relation entre l’établissement, les familles et les apprenants est une condition essentielle de la réussite. Une coopération régulière permet de mieux accompagner chaque jeune dans son parcours.

Nous demandons aux familles:

De consulter régulièrement École Directe et de prendre connaissance des informations transmises.
De participer, autant que possible, aux réunions et rencontres organisées par le lycée.
De prévenir rapidement la Vie Scolaire en cas d’absence, de retard ou de difficulté particulière.
De n’autoriser une absence qu’en cas de raison sérieuse et de fournir les justificatifs nécessaires.
D’accompagner leur enfant dans le respect des règles communes, notamment en matière de ponctualité, de tenue, de téléphone et de comportement.

La communauté éducative reste à la disposition des familles pour favoriser le dialogue et rechercher, avec elles, les réponses les plus adaptées aux situations rencontrées.

8. ENGAGEMENT DE L'APPRENANT ET DE SA FAMILLE

Le présent règlement intérieur est remis à l’apprenant et à sa famille. Sa signature vaut prise de connaissance et engagement à en respecter les dispositions.

En adhérant à ce cadre commun, chacun contribue à faire du lycée Le Marais – Sainte-Thérèse un lieu où l’on apprend, où l’on se respecte et où chacun est encouragé à donner le meilleur de lui-même, dans l’esprit du Magis et au service du bien commun.

REGLEMENT INTERIEUR